Conseil municipal du 15 Avril 2014

22/04/2014

Ordre du jour de la séance du conseil municipal :
- Désignation des délégués au sein du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable de Longueil-sainte-Marie.
- Désignation des délégués au sein du Syndicat d'électricité de la Zone Est de l'Oise (SEZEO).
- Désignation des délégués au sein du Groupement d'Intervention pour la Protection de l'Environnement (GIPE).
- Désignation des délégués au sein de l'Association Départementale pour l'informatisation de Communes de l'Oise (ADICO).
- Désignation des membres du Conseil pour siéger au sein du Comité directeur de l'Amicale de l'Ecole d'Armancourt.
- Désignation des membres du Conseil en qualité de commissaires aux comptes au sein de l'Amicale de l'Ecole d'Armancourt.
- Désignation des membres pour siéger au sein du Comité directeur de l'Association Sportive d'Armancourt.
- Désignation des membres du Conseil en qualité de commissaires aux comptes au sein de l'Association Sportive d'Armancourt.
- Proposition d'une liste de contribuables pour être membre de la Commission Communale de Impôts Directs.
- Désignation d'un délégué local du collège des élus au sein du Comité National de l'Action Sociale (CNAS).
- Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale.
- Election des membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale.
- Désignation des membres de la commission d'adjudications et d'appels d'offres.
- Désignation des membres de la commission délégation de service public (non obligatoire).
- Délégation du Conseil municipal pour la délivrance et la reprise des concessions des cimetières.
- Constitution des commissions communales.
- Questions diverses.