Conseil municipal du 17 Septembre 2015

23/09/2015

Ordre du jour de la séance du conseil municipal :
Techniques
- Contrat de location des barnums.
- Acquisition d'un camion d'occasion pour les services techniques.
- Autorisation de la présentation de validation de l'Agenda Programmé d'Accessibilité (ADAP).
- Acquisition d'un terrain appartenant à Monsieur et Madame PENON rue des Vignes Blanches.
Ecole
- Validation du Projet Educatif Territorial (PEDT).
- Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse.
- Convention pour l'organisation de cours de musique pendant les TAP 2015-2016 par un bénévole.
- Avenant au réglement de la cantine et de la garderie - charte du permis à point.
- Modification de la date du Contrat avenir de l'Ecole.
Finances
- Emprunt relais FCTVA.
- DM3
Culture / Social
- Convention avec l'Espace Jean Legendre pour Itinérance en Pays d'Oise 2015-2016.
- Convention Pass Permis avec le Conseil Départemental.
- Inscription de PaulVILCOT au Monument aux morts.
- Informations diverses (décisions du maire, concession gaz GRDF 2014).