27/12/2017

Ordre du jour de la séance du conseil municipal :
Finances
- Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2018.
- Décision modificative n°3
- Indemnité de conseil et de budget 2017 pour les comptables du Trésor.
- Encaissement de chèques de remboursement de sinistres.
- Deuxième modification du fonds de concours ARC 2017.
Personnel
- Création de poste pour l'emploi de secrétaire de mairie.
- Modification du contrat CAE/CUI pour l'école, la garderie et la Mairie.
- Remboursement des frais de déplacements des élus et des agents.
- Convention de mise à disposition de personnel pour le secrétariat de mairie.
Marchés / Acquisitions
- Acquisition terrain SNCF.
- Acquisition d'un échafaudage pour les services techniques.
- Lancement du marché de prestations concernant le ménage des bâtiments communaux.
- Lancement du marché de prestations concernant les assurances multirisques de la commune.
- Lancement du marché de livraisons et fournitures de repas pour la cantine scolaire.
Divers
- Révision des statuts de l'ARCBA.

- Signature de la convention avec le Conseil Départemental pour la maîtrise d'ouvrage d'un plateau surélevé à réaliser sur le domaine public routier départemental en agglomération - modification
- Délégation de maîtrise d'ouvrage au SEZEO pour la réalisation des travaux sur les réseaux d'éclairage public et de télécommunication rue de la Plaine.
- Demande de subvention et lancement des travaux de mise en enrobé des trottoirs de la rue de la Basse-Côte.

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