Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 décembre 2023

22/12/2023

RAPPEL DE L’ORDRE DU JOUR :
1) Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20/10/2023
2) Indemnités de budget du trésorier pour 2023
3) Répartition du fond de concours de l’ARC 2024
4) Décision Modificative n°2 du budget 2023
5) Prise en charge des dépenses d'investissements avant le vote du budget primitif
6) Ouverture de poste pour un 2 e contrat de service civique
7) Modalité de mise en place Loi APER (Accélération de la Production des Énergies Renouvelables)
8) Modification des statuts ARCBA – Recueil de l’accord du Conseil Municipal
9) Avenant à la convention DCSI portant l’externalisation de la supervision et de l’administration de la cyber
sécurité
10) Désignation du référent déontologue pour les communes de l’ARC.
Questions Diverses