Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2022

22/12/2022

ORDRE DU JOUR
o Approbation du Procès-Verbal de la séance du conseil municipal du 30/09/2022.
o Autorisation de stationnement d’un camion à pizza itinérant sur la commune.
o Cession d’un terrain de l’ARC à Armancourt.
o Choix du géomètre pour le partage du terrain cédé par l’ARC.
o Convention Ruches 2023.
o Groupement de commande pour les fournitures administratives.
o Choix du Candidat pour le montage du bâtiment du service technique.
o Biens Sans Maîtres.
o Tarif exceptionnel de location salle polyvalente à Eurovia.
o Mise à jour du règlement et des tarifs de location de la salle polyvalente.
o Ouverture d’un poste d’adjoint administratif.
o Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de
l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).
o Répartition du fond de concours de l’ARC 2022.
o Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif.
o Questions Diverses.