Commune d'Armancourt
Commune d'Armancourt
  • home
  • La Mairie
    Galeries de photos Heures d'ouverture Les Elus Commissions municipales Réunions du conseil municipal Finances locales Bulletin municipal Espaces funéraires Nouvel habitant Guide des démarches Agglomération (ARCBA) Finances locales
  • La Commune
    Plan/Accès Histoire Armancourt Village fleuri Armancourt autrefois

    --------------------------

    Salles communales Structures sportives Services sociaux
  • Vie Scolaire
    L'école Albert Eveloy Accueil périscolaire Restauration scolaire Collège et Lycées Transport scolaire
  • Habitat
    Réglementation Eau Electricité Gaz
  • Cadre de vie
    Travaux dans la commune Transports Préserver l'environnement Bien vivre ensemble Détail des travaux Restrictions de circulation
  • Culture - Loisirs
    Calendrier des manifestations Les associations Parcours randonnées Les loisirs dans l'agglomération
  • Contacts
    Maire Secrétariat de mairie Gestionnaire du site d'Armancourt
  • language

Guide des démarches

Accueil / La Mairie / Guide des démarches
Accueil professionnels  > Secteurs d'activité  > Tourisme

Tourisme

Vérifié le 25 Jan 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Le secteur du tourisme est particulièrement réglementé (autorisations et déclarations) pour des raisons de protection du consommateur.

  • Exploitation de chambre d'hôtes

Textes de référence

  • Décret n°2016-1412 du 21 octobre 2016 pour le convoyage de la clientèle vers les établissements touristiques d'altitude avec un service de restauration par des engins motorisés sur la neige

Services en ligne et formulaires

  • Fiche de déclaration d'accident sur remontées mécaniques et tapis roulants - Informations générales

    Formulaire

  • Demande de la marque "Tourisme et handicap" pour les établissements de tourisme

    Téléservice

  • Demande d'attribution du label "Architecture Contemporaine Remarquable"

    Formulaire

Et aussi

  • Taxe de séjour sur les hébergements touristiques

    Fiscalité

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Mairie

Commune d'Armancourt

2, rue des Vignes Blanches

60880 Armancourt - FRANCE

Liens

Département de l'Oise A.R.C. Région des Hauts de France

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes