Réunion du Conseil Municipal du lundi 27 avril 2026.

08/05/2026

RAPPEL DE L’ORDRE DU JOUR :
1) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11/02/2026
2) Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20/03/2026
3) Dissolution du Centre communal d’action sociale (CCAS)
4) Intégration du déficit du CCAS au budget principal de la commune
5) Vote du compte financier unique 2025- Budget 2026
6) Vote de l’affectation du résultat 2025
7) Attribution des subventions aux associations 2026
8) Vote du taux des taxes locales pour 2026
9) Adoption du budget primitif 2026
10) Récompense du Prix de la municipalité lors du vernissage 2026
11) Encaissement d’un don par chèque de l’association des anciens combattants pour le CCAS
12) Déclassement du domaine public communal de la parcelle cadastrée AA 83 situé 47 Ruelle du Moulin
13) Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention relative à la prise en charge par l’ARC
des frais de transport scolaire des communes se rendant dans les piscines de Compiègne
14) Création des commissions municipales
15) Désignation des commissions municipales
16) Election des membres de la commission d’Appel d’Offres
17) Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)
18) Election des membres de la commission du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
19) Election des deux propriétaires titulaires et du suppléant qui siègeront à la Commission Intercommunale
d’Aménagement Foncier instituée dans le cadre du projet de Mise au Gabarit Européen de l’Oise dite CIAF
MAGEO Rive Droite
20) Proposition de la liste des noms en vue de la nomination des membres de la commission communale des
impôts direct (CCID)
21) Désignation des correspondants de la défense
22) Désignation du délégué du comité national d’action sociale (CNAS)
23) Désignation du représentant auprès du groupe d’intervention pour la protection de l’environnement (GIPE)
24) Désignation des membres des commissions de l’Agglomération de la Région de Compiègne (ARC)
Point retiré :
25) Désignation du représentant de la commune pour la commission de contrôle des listes électorales

Questions diverses.